Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROSEA
/
L2Mer
Marque expirée - Marque en non vigueur

L2Mer
AEROSEA, SAS

Numéro de dépôt :
3656806
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
L2Mer de AEROSEA

Présentation de la marque L2Mer

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L2Mer »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROSEA domicilié(e) 15 DOMAINE BELFONTAINE - 33270 - BOULIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 055 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUBOIS GUMUSCHIAN ROGUET domicilié(e) 1 A BVD DE LA CHANTOURNE - 38700 - LA TRONCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L2Mer est expirée depuis le 11 juin 2019.

AEROSEA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSEA


AEROSEA, SAS - 15 DOMAINE BELFONTAINE - 33270 - BOULIAC - France - SIREN 512055013


CABINET DUBOIS GUMUSCHIAN ROGUET - 1 A BVD DE LA CHANTOURNE - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.